Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS
/
ARTS, ESPACES, CRÉATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS, ESPACES, CRÉATIONS
ARTS, ESPACES, CREATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3855327
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
ARTS, ESPACES, CRÉATIONS de ARTS

Présentation de la marque ARTS, ESPACES, CRÉATIONS

Déposée le 29 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS, ESPACES, CRÉATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS domicilié(e) 2 RUE DE LA REVOLUTION FRANCAISE - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 618 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS domicilié(e) 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque ARTS, ESPACES, CRÉATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS, ESPACES, CRÉATIONS est expirée depuis le 29 août 2021.

ARTS a également déposé les autres marques suivantes : ARTS, TOYS and DESIGN , ARTS ASSOCIATION DE RECHERCHE TECHNOLOGIE ET SCIENCES , ARTS , CREX , GALERIE DE LA MAIN DE FER


ARTS, ESPACES, CREATIONS, SARL - 2 RUE DE LA REVOLUTION FRANCAISE - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 528618093


SCP SIMON DELONCA BECERRA BROS - 80 RUE JAMES WATT - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Services d'encadrement d'oeuvres d'art ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.